PRÉAMBULE

Les présentes conditions générales de vente sont conclues entre, d’une part, la société BBDiff 

Inscrite au RCS LYON sous le numéro SIRET : 802 548065 00019

Téléphone : 06.80.04.74.11  (De 9 heures à 19 heures les jours ouvrables)  /  Mail : bbdiff@orange.fr 

Ci-après dénommée « le Vendeur »

Et, d’autre part,

Les internautes, personnes physiques non commerçantes majeures, souhaitant effectuer un achat sur le site BBDiff.com visible à l’adresse :

http://www.bbdiff.com/fr/ 

Ci-après dénommé « l’Utilisateur ».

Les présentes conditions régissent la vente de tous les produits du catalogue présenté sur le site BBDiff.com par la Société BBDiff.

Les parties conviennent que leurs relations seront exclusivement régies par le présent contrat, à l’exclusion de toute autre condition.

Toute commande dûment validée sur le site  http://www.bbdiff.com/fr/  implique l’adhésion totale et sans aucune réserve aux présentes conditions générales de vente et, éventuellement, aux conditions particulières ou spécifiques à un ou plusieurs produits, services ou commandes.

Si une condition venait à faire défaut, elle serait considérée être régie par les usages en vigueur dans le secteur de la vente à distance dont les sociétés ont siège en France. La société BBDiff s’engage à respecter toutes les dispositions du Code de la Consommation relatives à la vente à distance.

OBJET

Les présentes conditions visent à définir les modalités de vente entre le Vendeur et l'Utilisateur, de la commande aux services, en passant par le paiement et la livraison.

Elles règlent toutes les étapes nécessaires à la passation de la commande et assurent le suivi de cette commande entre les parties contractantes.

COMMANDE ET DISPONIBILITE

La commande peut être enregistrée sur le site si l'Utilisateur s'est clairement identifié par l'entrée de son identifiant et de son mot de passe qui lui sont strictement personnels, mais il peut également, s’il préfère, utiliser un compte Invité.

L’Utilisateur déclare être âgé d'au moins 18 ans et avoir la capacité juridique ou être titulaire d'une autorisation parentale lui permettant d'effectuer une commande sur le Site.

Toute commande vaut acceptation des prix et description des produits disponibles à la vente.

L’Utilisateur déclare avoir pris connaissance et accepté les présentes Conditions Générales de Vente avant la passation de sa commande. La validation de sa commande vaut donc acceptation de ces Conditions Générales de Vente.

Après une commande passée par l’Utilisateur, le Vendeur adresse un e-mail à celui-ci confirmant la prise en compte de celle-ci et la validation de son paiement. Le Vendeur informe également de l’envoi des articles.

LIVRAISON

Nous livrons la France, la Belgique, le Luxembourg, les Pays-Bas, l'Allemagne, l'Autriche, l'Italie, l'Espagne, le Portugal, le Royaume-Unis et l'Irlande.

La date limite de livraison correspond aux délais de préparation et d’expédition de la commande selon le transporteur choisi et le moment de la commande auquel s’ajoute le délai d’acheminement.

Nous utilisons comme prestataires de transport La Poste (livraison à domicile en France, Belgique, Pays-bas, Luxembourg, Allemagne, Autriche, Royaume-Uni, Irlande, Italie, Espagne et Portugal), Mondial Relay (livraison en points relais en France, Belgique, Luxembourg, Espagne) et notre service livraison sur les arrondissements de Lyon dans le Rhône.

- Pour la Poste, les délais de livraison annoncés par ce prestataire, sont, à compter de l’expédition de la commande:

    France, 48h (en jours ouvrables) (remise du colis avec ou sans signature) (suivi).

    Europe, 3 à 6 jours ouvrables selon le pays de la zone de livraison et le moment de la commande (remise du colis contre signature) (suivi).

 Toute commande passée avant 14h du lundi au vendredi et avant 10h le samedi sera expédiée le jour même. 

- Pour Mondial Relais, les délais de livraison annoncés par ce prestataire, sont, à compter de l’expédition de la commande:

    Livraisons en points relais: France, Belgique, Luxembourg, 3 jours ouvrés ; Espagne, 5 jours ouvrés. (remise du colis contre signature et notification par E-mail, SMS ou message vocal dès la mise à disposition du colis dans le Point Relais®).

Toute commande passée avant 08h sera expédiée le jour même sauf le lundi ou il n’y a pas de ramasse des colis (ramasse des colis le matin du mardi au samedi).

- Pour les livraisons sur les arrondissements de Lyon (Rhône), effectuées par nos soins, les délais de livraison sont de 24h. Il est possible de convenir d'un rdv en contactant le Service Client, par tél au 06.80.04.74.11 ou par e-mail (en se connectant, si l’Utilisateur a un compte, à ‘Mon Compte’ puis ‘Historique des commandes’ et enfin ‘Détail’ de la commande concernée ou si l’Utilisateur a un compte Invité, dans l’onglet Contact du site, puis dans ‘Objet’ sélection ‘Livraison’).

Toutefois si les délais de livraison venaient à dépasser de plus de 72h les délais indiqués, le Vendeur invite l’Utilisateur à l’en informer (par tél ou par e-mail de préférence en se connectant, si l’Utilisateur a un compte, à ‘Mon Compte’ puis ‘Historique des commandes’ et enfin ‘Détail’ de la commande concernée ou si l’Utilisateur a un compte Invité, dans l’onglet Contact du site puis dans ‘Objet’ sélection ‘Livraison’) afin de lancer une recherche auprès du transporteur choisi.   

Si le Vendeur a connaissance d’un délai de livraison total supérieur à celui prévu, il indiquera, dès qu'il en a connaissance, à l'Utilisateur un nouveau délai raisonnable par rapport à celui initialement prévu.

En tout état de cause, aucun délai de livraison ne pourra dépasser 30 jours.

La date de livraison ainsi que le tarif de livraison appliqué sont indiqués lors du processus de commande.

MODALITES DE PAIEMENT

L'utilisateur a le choix de régler ses achats :

 - en ligne à la commande par carte bancaire :

Carte Bleue, Visa, Mastercard, Carte American Express

 - en ligne à la commande par virement :

Les coordonnées bancaires du Vendeur sont indiquées lors du processus de paiement

Le site http://www.bbdiff.com/fr/ utilise un mode sécurisé de paiement, (notamment le module de paiement sécurisé Monetico, du Crédit Mutuel), de type SSL (Secure Socket Layer), symbolisé par un petit cadenas lors du paiement.

PRIX

Les prix de nos produits sont indiqués en euros toutes taxes comprises hors participation aux frais d'expédition, frais qui seront indiqués dans la page récapitulative précédant le paiement.

Le Vendeur se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de l'enregistrement des commandes.

Les prix indiqués sur le site sont garantis pour la durée de mise en ligne.

DROIT DE RETRACTATION / RETOUR / ECHANGE

Conformément à la loi Hamon du 18 mars 2014, l’Utilisateur bénéficie d'un délai de quatorze (14) jours pour exercer son droit de rétractation en retournant le ou les articles commandés au Vendeur sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités. Le délai de quatorze jours court à compter du lendemain de la date de réception des articles. Un formulaire de rétractation est à adresser par mail ou par courrier recommandé (en indiquant la date et le n° de la commande). Le Vendeur adressera un accusé de réception sur un support durable (mail) ou en cas de Lettre Recommandée avec accusé de réception, l’accusé de réception fourni par la Poste fera foi de la demande de rétractation de l’Utilisateur.

-L’Utilisateur qui possède un compte sur le site, va dans l’onglet Contact du site, puis dans le menu déroulant Objet, sélectionne ‘Rétraction’, puis copie et complète le modèle pré-rempli dans la partie permettant d’envoyer un message en se connectant à mon ‘Compte’, ‘Historique des commandes’ puis ‘Détail’ de la commande concernée et envoie ce message au Vendeur qui accusera réception de sa demande.

-L’Utilisateur qui a opté pour un compte Invité lors de sa commande, va dans l’onglet Contact du site, puis dans le menu déroulant Objet sélectionne ‘Rétraction’, puis copie et complète le modèle pré-rempli dans la partie permettant d’envoyer un message, et envoie ce message (en indiquant la date et le n° de la commande) au Vendeur qui accusera réception de sa demande.

Le formulaire de rétractation du site est disponible à l'adresse suivante:

http://vosdroits.service-public.fr/particuliers/R38397.xhtml

L’Utilisateur dispose également de quatorze jours à compter de sa notification de rétractation pour renvoyer le colis au Vendeur. Les frais de retour restent à la charge de l’Utilisateur.

Le/les produits retournés doivent être complets, dans un emballage permettant le transport sans risque et dans le même état qu’à leur réception. Le Vendeur dispose de 4 jours pour vérifier le/les produits retournés.

Le remboursement, comprenant les frais d'expéditions ainsi que le montant du/des produits sera opéré par le même moyen de paiement utilisé lors de la commande ou par tout autre moyen (chèque ou virement) en accord avec l’Utilisateur, dans un délai maximum de 14 jours, en fournissant un justificatif d’envoi du retour ou après réception et contrôle de celui-ci par le Vendeur. Les articles cassés, incomplets ou abîmés ne seront pas pris en compte dans le remboursement.

Tous les articles peuvent faire l'objet d'échange ou d'un remboursement excepté ceux portant une mention contraire, par exemple les articles ayant fait l’objet d’une personnalisation sur demande du client. La demande d'échange par l’Utilisateur doit intervenir dans un délai de 14 jours à compter de la date de réception ou de retrait du colis.

Dans le cas d'une demande d’échange due à une erreur d’article dans la préparation du colis ou à une défectuosité, l’Utilisateur en informera le Vendeur par e-mail dès réception de celui-ci et au plus tard sous 48h. En cas d’indisponibilité du produit, le Vendeur proposera soit le remplacement de celui-ci avec un délai permettant le réassort, soit un produit similaire, soit un avoir, soit l’annulation pure et simple de la commande et donc le remboursement, frais initiaux de livraison inclus. Les frais de retour et de renvoi de l’échange seront à la charge du Vendeur. Le Vendeur indiquera les modalités de retour à l’Utilisateur.   

 -L’Utilisateur qui possède un compte sur le site se connecte à ‘Mon Compte’ puis va dans ‘Historique des commandes’, puis ‘Détail’ de la commande concernée et envoie sa demande au Vendeur qui accusera réception de sa demande.

 -L’Utilisateur qui a opté pour un compte Invité lors de sa commande, va dans l’onglet Contact du site, puis dans le menu déroulant ‘Objet’ sélectionne ‘Echange’ et envoie sa demande (en indiquant la date et le n° de la commande) au Vendeur qui accusera réception de sa demande.

Dans le cas d'une demande d’échange due au mauvais état du colis à la réception, l’Utilisateur devra absolument émettre des réserves écrites auprès du transporteur, refuser le colis et informer le Vendeur par e-mail dès réception de celui-ci et au plus tard sous 48h. En cas d’indisponibilité du produit, le Vendeur proposera soit le remplacement de celui-ci avec un délai permettant le réassort, soit un produit similaire, soit un avoir, soit l’annulation pure et simple de la commande et donc le remboursement, frais initiaux de livraison inclus. Les frais de renvoi de l’échange seront à la charge du Vendeur.

 -L’Utilisateur qui possède un compte sur le site se connecte à ‘Mon Compte’ puis va dans ‘Historique des commandes’, puis ‘Détail’ de la commande concernée et envoie sa demande au Vendeur qui accusera réception de sa demande.

 -L’Utilisateur qui a opté pour un compte Invité lors de sa commande, va dans l’onglet Contact du site, puis dans le menu déroulant ‘Objet’ sélectionne ‘Echange’ et envoie sa demande (en indiquant la date et le n° de la commande) au Vendeur qui accusera réception de sa demande.

GARANTIES

Tous les articles sont soumis à une garantie contractuelle, laquelle ne fait pas obstacle à la garantie légale prévue par les articles 1641 et suivants du Code civil. L'utilisateur bénéficie pour les articles d'une garantie lui permettant de renvoyer les articles livrés défectueux conformément aux articles L 211-4 et suivants du Code de la consommation. L'utilisateur bénéficie d'une garantie de conformité de 2 ans, conformément à la loi Hamon du 18 mars 2014.

Article L211-4 code de la consommation

Le vendeur est tenu de livrer un bien conforme au contrat et répond des défauts de conformité existant lors de la délivrance. Il répond également des défauts de conformité résultant de l'emballage, des instructions de montage ou de l'installation lorsque celle-ci a été mise à sa charge par le contrat ou a été réalisée sous sa responsabilité.

Article L211-5 code de la consommation

Pour être conforme au contrat, le bien doit :

1º Etre propre à l'usage habituellement attendu d'un bien semblable et, le cas échéant :

- correspondre à la description donnée par le vendeur et posséder les qualités que celui-ci a présentées à l'acheteur sous forme d'échantillon ou de modèle ;

- présenter les qualités qu'un acheteur peut légitimement attendre eu égard aux déclarations publiques faites par le vendeur, par le producteur ou par son représentant, notamment dans la publicité ou l'étiquetage ;

2º Ou présenter les caractéristiques définies d'un commun accord par les parties ou être propre à tout usage spécial recherché par l'acheteur, porté à la connaissance du vendeur et que ce dernier a accepté.

Article L211-12 code de la consommation

L'action résultant du défaut de conformité se prescrit par deux ans à compter de la délivrance du bien.

Article 1641 code civil

Le vendeur est tenu de la garantie à raison des défauts cachés de la chose vendue qui la rendent impropre à l'usage auquel on la destine, ou qui diminuent tellement cet usage, que l'acheteur ne l'aurait pas acquise, ou n'en aurait donné qu'un moindre prix, s'il les avait connus.

Article 1648 al. 1er code civil

L'action résultant des vices rédhibitoires doit être intentée par l'acquéreur dans un délai de deux ans à compter de la découverte dans un délai de deux ans à compter de la découverte du vice. 

SIGNATURE ET PREUVES

Tout Utilisateur du site non titulaire d'un compte client pourra suivre une procédure d'inscription lui permettant d'ouvrir son compte client ou utiliser un compte Invité. L’identifiant et le mot de passe constituent des données confidentielles que l'Utilisateur ne diffusera pas à des tiers. En cas de doute sur l’utilisation non autorisée du compte, l'Utilisateur doit le signaler rapidement au Vendeur.

Dans tous les cas, la fourniture en ligne du numéro de carte bancaire et la validation finale de la commande vaudront preuve de l'intégralité de la dite commande conformément aux dispositions de la loi du 13 mars 2000 et vaudront exigibilité des sommes engagées par la saisie des articles figurant sur le bon de commande.

Cette validation vaut signature et acception expresse de toutes les opérations effectuées sur le site. Toutefois, en cas d’utilisation frauduleuse de sa carte bancaire, le client est invité, dès le constat de cette utilisation, à contacter le Service Client du Vendeur, onglet Contact, du site, puis objet ‘Service Client’ ou en appelant le : 06.80.04.74.11.

RESPONSABILITE

La société BBDiff a pour toutes les étapes de prise de commande ainsi que pour les étapes postérieures à la conclusion du contrat une obligation de résultat.

Ainsi le Vendeur s’engage à décrire avec la plus grande exactitude les produits vendus sur le site internet  http://www.bbdiff.com/fr/ . En revanche, la responsabilité du Vendeur ne pourrait être engagée dans le cas où l’inexécution de ses obligations serait imputable soit au fait imprévisible et insurmontable d’un tiers au contrat soit à un cas de force majeure telle que définie par la Jurisprudence française. De même, la responsabilité du Vendeur ne saurait être engagée pour tous les inconvénients ou dommages inhérents à l’utilisation du réseau Internet, notamment une rupture de service, une intrusion extérieure ou la présence de virus informatiques.

DONNEES NOMINATIVES

Le Vendeur se réserve le droit de collecter les données.
Les données nominatives communiquées par l’Utilisateur ou collectées via le fonctionnement du site (par le biais de cookies ou active x) ont pour objectif d’assurer la bonne fin des livraisons, d’améliorer la qualité du service et de mieux répondre aux attentes du client. L’Utilisateur consent à l’utilisation de ces données par le Vendeur, notamment pour lui communiquer des informations relatives aux services et offres promotionnelles qui pourraient l’intéresser.

S'il ne souhaite pas recevoir ces offres, il peut en faire la demande à tout moment soit directement sur Internet dans son compte, soit par courrier à l'adresse 32 Rue tête d’or  69006 LYON, en indiquant son nom, prénom, adresse e-mail et si possible référence client.

Conformément aux dispositions de la loi Informatique et Libertés du 6 Janvier 1978, le client dispose d’un droit d’accès et de rectification sur les données nominatives qui le concernent, sur simple demande écrite au service client du Vendeur.

Les données du client sont conservées confidentiellement par le Vendeur pendant une durée de 2 ans à compter de la dernière visite sur le site.

L'Utilisateur est informé que ce traitement automatisé d'informations, notamment la gestion des adresses e-mails, a fait l'objet d'une déclaration à la CNIL sous le numéro  1870338  en date du  23/06/2015.

Le Vendeur met en œuvre tous les moyens pour assurer la confidentialité et la sécurité des données transmises sur le web. A ce titre, le site internet utilise des modes sécurisés de paiement type SSL (Secure Socket Layer), symbolisés par un petit cadenas lors du paiement.

PROPRIETE INTELLECTUELLE

Tous les éléments du site http://www.bbdiff.com/fr/, qu'ils soient visuels ou sonores, y compris la technologie sous-jacente, sont protégés par le droit d'auteur, des marques ou des brevets.

INTEGRALITE

Dans l'hypothèse où l'une des clauses du présent contrat serait nulle et non avenue par un changement de législation, de réglementation ou par une décision de justice, cela ne saurait en aucun cas affecter la validité et le respect des présentes conditions générales de vente.

DUREE

Les présentes conditions s'appliquent pendant toute la durée de mise en ligne des services offerts par la société BBDiff.

PREUVE

Les registres informatisés, conservés dans les systèmes informatiques de la société BBDiff et de ses partenaires dans des conditions raisonnables de sécurité, seront considérés comme des preuves des communications, des commandes et des paiements intervenus entre les parties.

CONSERVATION ET ARCHIVAGES DES TRANSACTIONS

L’archivage des bons de commande et des factures est effectué sur un support fiable et durable de manière à correspondre à une copie fidèle et durable conformément à l’article 1348 du code civil.

LOI APPLICABLE ET COMPETENCE

Les présentes conditions sont soumises à la loi française. Le tribunal compétent en cas de litige sera celui du lieu de domicile du défendeur ou, au choix du demandeur, du lieu de livraison effective du produit.

  Mis à jour le 06/10/2015